Conditions d'utilisation LU

1. Editeur Responsable :

#raison_sociale_de_l_entreprise#
#adresse_de_l_entreprise#
#code_postal_de_l_entreprise#
#ville_de_l_entreprise#
Téléphone : (+#indicatif#) #tel_de_l_entreprise#
Fax : (+#indicatif#) #fax_de_l_entreprise#
e-mail : #email_de_l_entreprise#

2. Conception et réalisation

Conception, design et réalisation : Nvision S.A. 7, rue Jean Fischbach Z.A. am Bann L-3372 Leudelange Luxembourg Téléphone : (+352) 26 34 09 09 1 Fax : (+352) 26 34 09 09 20 e-mail : info [at] nvision [dot] lu Design : #raison_sociale_de_l_agence# #adresse_de_l_agence# #code_postal_de_l_agence# #ville_de_l_agence# Téléphone : (+#indicatif#) #tel_de_l_agence# Fax : (+#indicatif#) #fax_de_l_agence# e-mail: #email_de_l_agence# Le site web de #nom_de_l_entreprise# est réalisé et géré avec le programme de gestion de contenu #nom_du_CMS#.

3. Hébergement

Ce site est hébergé par la société #raison_sociale_de_l_entreprise# #adresse_de_l_entreprise# #code_postal_de_l_entreprise# #ville_de_l_entreprise# Téléphone : (+#indicatif#) #tel_de_l_entreprise# Fax : (+#indicatif#) #fax_de_l_entreprise# e-mail : #email_de_l_entreprise#

4. Généralités

#adresse_du_siteweb# est un service fourni à titre gratuit aux internautes, dans les conditions décrites ci-dessous. En parcourant ce site, vous acceptez les règles définies dans la présente page. Ces règles sont applicables également aux sous-domaines : #nom_du_sous-domaine# . De plus, #nom_de_l_entreprise# se réserve le droit de suspendre à tout moment tout ou partie de ses services ou rubriques, sans notification préalable. L’internaute reconnaît qu’il ne pourra en aucune façon porter réclamation de quelque nature que ce soit en cas d’interruption totale ou partielle des services ou rubriques proposés sur le site.

  • 4.1. Informations

    Ce site a été développé par #nom_de_l_entreprise# (ou Nvision), qui en assure également l’administration . #nom_de_l_entreprise# apporte ses meilleurs soins pour assurer l'exactitude des informations et données disponibles sur son site web ainsi que leur actualisation dans les meilleurs délais. Les informations que contient ce site web ont été compilées à partir de sources qui, de l'avis de #nom_de_l_entreprise#, sont fiables. Pour autant, #nom_de_l_entreprise# ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur, omission, altération ou délai de mise à jour desdites informations et données. Les utilisateurs du site sont en conséquence invités à ne prendre aucune décision sur la base de ces informations et données avant de les avoir vérifiées. Tout utilisateur reconnaît utiliser les données et informations qui lui sont proposées à ses seuls risques et périls.
  • 4.2. Liens

    Ce site offre des liens sur des sites web de tiers. #nom_de_l_entreprise# ne fournit ces liens qu'à titre de commodité et n'assume aucune responsabilité quant à la disponibilité et au contenu de ces sites. Chaque utilisateur accède à ces sites à ses seuls risques et périls.
  • 4.3. Renseignements personnels

    #nom_de_l_entreprise# pourra être amenée à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur. Ces données personnelles feront l’objet d’un traitement automatisé et pourront être destinées à contacter l’utilisateur. L’utilisateur autorise #nom_de_l_entreprise# à stocker dans une base de données les renseignements personnels qu’il lui fournit via ce site web. Conformément à la loi du 2 août 2002 relative à la protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant. Présence de cookies : Un cookie permet l’identification de l’utilisateur. Ce dernier reconnaît être informé de cette pratique. Ce site peut être amené à laisser plusieurs cookies sur le matériel de l’utilisateur, afin d’y conserver vos informations d’identification et de connexion. L’utilisateur a cependant la possibilité de refuser l’enregistrement de cookies ou de configurer son navigateur afin d’être prévenu préalablement à leur acceptation.
  • 4.4. Propriété intellectuelle

    La totalité du contenu de ce site, y compris le nom de domaine, les logos, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur ce site, appartient à #nom_de_l_entreprise# et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ce site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de #nom_de_l_entreprise#. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales. Les dénominations, logos et autres signes utilisés sur ce site, entre autres le logo et les noms #nom_de_l_entreprise#, sont des marques et/ou noms commerciaux légalement protégés. Tout usage de ceux-ci ou de signes ressemblants est strictement interdit sans l'accord préalable et écrit de #nom_de_l_entreprise#.

5. Loi applicable

Ce site est soumis au droit luxembourgeois et relève de la compétence exclusive des juridictions luxembourgeoises.

6. Avertissement

Le site web de #nom_de_l_entreprise# n'est pas destiné aux personnes situées dans des juridictions dans lesquelles la publication ou la disponibilité d’un site web de ce genre est interdite.

7. Crédits photos

#photo# : photographe #nom_du_photographe#, ©#nom_du_copyright# #photo_architecture# : architecte #nom_de_l_architecte#

8. Copyright

En l'absence d'indication contraire, la reproduction des informations contenues sur ce site est autorisée à des fins non commerciales à condition que la source soit expressément mentionnée. © #année# #nom_de_l_entreprise#. Tous droits réservés.